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Comptes-rendus du Conseil communautaire

Compte rendu du 15 décembre 2021 Compte rendu du
15 décembre 2021
Compte-rendu du 20 octobre 2021 Compte-rendu du
20 octobre 2021
Compte-rendu du 22 septembre 2021 Compte-rendu du
22 septembre 2021
Compte-rendu du 21 juillet 2021 Compte-rendu du
21 juillet 2021
Compte-rendu du 30 juin 2021 Compte-rendu du
30 juin 2021
Compte- rendu du 26 mai 2021 Compte- rendu du
26 mai 2021
Compte-rendu du 14 avril 2021 Compte-rendu du
14 avril 2021
Compte-rendu du 31 mars 2021 Compte-rendu du
31 mars 2021
Compte-rendu du 17 mars 2021 Compte-rendu du
17 mars 2021
Compte-rendu du 17 février 2021 Compte-rendu du
17 février 2021
Compte-rendu du 16 décembre 2020 Compte-rendu du
16 décembre 2020
Compte-rendu du 04 novembre 2020 Compte-rendu du
04 novembre 2020
Compte-rendu du 30 septembre 2020 Compte-rendu du
30 septembre 2020
Compte-rendu du 26 août 2020 Compte-rendu du
26 août 2020
Compte-rendu du 16 juillet 2020 Compte-rendu du
16 juillet 2020
Compte-rendu du 11 mars 2020 Compte-rendu du
11 mars 2020
Compte-rendu du 05 février 2020 Compte-rendu du
05 février 2020
Compte-rendu du 18 décembre 2019 Compte-rendu du
18 décembre 2019
Compte-rendu du 06 novembre 2019 Compte-rendu du
06 novembre 2019
Compte-rendu du 25 septembre 2019 Compte-rendu du
25 septembre 2019
Compte-rendu du 3 juillet 2019 Compte-rendu du
3 juillet 2019
Compte-Rendu du 5 juin 2019 Compte-Rendu du
5 juin 2019
Compte-Rendu du 1er avril 2019 Compte-Rendu du
1er avril 2019
Compte-Rendu du 27 mars 2019 Compte-Rendu du
27 mars 2019
Compte-Rendu du 27 février 2019 Compte-Rendu du
27 février 2019
Compte-Rendu du 06 février 2019 Compte-Rendu du
06 février 2019
Compte rendu du 19 décembre 2018 Compte rendu du
19 décembre 2018
Compte rendu du 07 novembre 2018 Compte rendu du
07 novembre 2018
Compte-Rendu du 26 septembre 2018 Compte-Rendu du
26 septembre 2018
Compte-Rendu du 04 juillet 2018 Compte-Rendu du
04 juillet 2018
Compte-Rendu du 06 juin 2018 Compte-Rendu du
06 juin 2018
Compte-Rendu du 11 avril 2018 Compte-Rendu du
11 avril 2018
Compte-Rendu du 28 mars 2018 Compte-Rendu du
28 mars 2018
Compte-Rendu du 21 février 2018 Compte-Rendu du
21 février 2018
Compte-Rendu du 31 janvier 2018 Compte-Rendu du
31 janvier 2018
Compte-Rendu du 20 décembre 2017 Compte-Rendu du
20 décembre 2017
Compte-Rendu du 6 décembre 2017 Compte-Rendu du
6 décembre 2017
Compte-Rendu du 8 novembre 2017 Compte-Rendu du
8 novembre 2017
Compte-Rendu du 27 septembre 2017 Compte-Rendu du
27 septembre 2017
Compte-Rendu du 12 juillet 2017 Compte-Rendu du
12 juillet 2017
Compte-Rendu du 20 juin 2017 Compte-Rendu du
20 juin 2017
Compte-Rendu du 23 mai 2017 Compte-Rendu du
23 mai 2017
Compte-Rendu du 26 avril 2017 Compte-Rendu du
26 avril 2017
Compte-Rendu du 4 avril 2017 Compte-Rendu du
4 avril 2017
Compte-Rendu du 15 mars 2017 Compte-Rendu du
15 mars 2017
Compte-Rendu du 15 février 2017 Compte-Rendu du
15 février 2017
Compte-Rendu du 1er février 2017 Compte-Rendu du
1er février 2017
Compte-Rendu du 18 janvier 2017 Compte-Rendu du
18 janvier 2017
Compte-Rendu du 11 janvier 2017 Compte-Rendu du
11 janvier 2017
Compte-rendu du 23 novembre 2021 Compte-rendu du
23 novembre 2021

Urbanisme

PLUi – Secteur EST – Règlement écrit PLUi – Secteur EST – Règlement écrit
PLUi EST – Secteur 1 – Plan des Servitudes d PLUi EST – Secteur 1 – Plan des Servitudes d'Utilités Publiques (SUP)
PLUi EST – Secteur 1 – Risques PLUi EST – Secteur 1 – Risques
PLUi EST – Secteur 1 – Orientations d PLUi EST – Secteur 1 – Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
PLUi EST – Secteur 1 – Zonage Amayé-Sur-Seulles PLUi EST – Secteur 1 – Zonage Amayé-Sur-Seulles
PLUi EST – Secteur 1 – Zonage Anctoville PLUi EST – Secteur 1 – Zonage Anctoville
PLUi EST – Secteur 1 – Feuguerolles-Sur-Seulles PLUi EST – Secteur 1 – Feuguerolles-Sur-Seulles
PLUi EST – Secteur 1 – Orbois PLUi EST – Secteur 1 – Orbois
PLUi EST – Secteur 1 – Sermentot PLUi EST – Secteur 1 – Sermentot
PLUi EST – Secteur 1 – Saint-Germain d PLUi EST – Secteur 1 – Saint-Germain d'Ectot
PLUi EST – Secteur 1 – Torteval-Quesnay PLUi EST – Secteur 1 – Torteval-Quesnay
PLUi EST – Secteur 1 – Longraye PLUi EST – Secteur 1 – Longraye
PLUi EST – Secteur 1 – Saint-Louet-Sur-Seulles PLUi EST – Secteur 1 – Saint-Louet-Sur-Seulles
PLUi EST – Secteur 2 – Plan des Servitudes d PLUi EST – Secteur 2 – Plan des Servitudes d'Utilité Publiques (SUP)
PLUi EST – Secteur 2 – Orientation d PLUi EST – Secteur 2 – Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
PLUi EST – Secteur 2 – Risques PLUi EST – Secteur 2 – Risques
PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Epinay-Sur-Odon PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Epinay-Sur-Odon
PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Longvillers PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Longvillers
PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Maisoncelles-Pelvey PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Maisoncelles-Pelvey
PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Tracy-Bocage PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Tracy-Bocage
PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Villers-Bocage PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Villers-Bocage
PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Villers-Bocage ZOOM centre-ville PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Villers-Bocage ZOOM centre-ville
PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Villy-Bocage PLUi EST – Secteur 2 – Zonage Villy-Bocage
PLUi EST – Secteur 3 – Plan de Servitudes d PLUi EST – Secteur 3 – Plan de Servitudes d'Utilité Publique (SUP
PLUi EST – Secteur 3 – Orientations d PLUi EST – Secteur 3 – Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
PLUi EST – Secteur 3 – Risques PLUi EST – Secteur 3 – Risques
PLUi EST – Secteur 3 – Zonage Le Locheur PLUi EST – Secteur 3 – Zonage Le Locheur
PLUi EST – Secteur 3 – Zonage Missy PLUi EST – Secteur 3 – Zonage Missy
PLUi EST – Secteur 3 – Zonage Monts-En-Bessin PLUi EST – Secteur 3 – Zonage Monts-En-Bessin
PLUi EST – Secteur 3 – Zonage Noyers-Bocage PLUi EST – Secteur 3 – Zonage Noyers-Bocage
PLUi EST – Secteur 3 – Zonage Noyers-Bocage ZOOM PLUi EST – Secteur 3 – Zonage Noyers-Bocage ZOOM
PLUi EST – Secteur 3 – Zonage Parfouru-Sur-Odon PLUi EST – Secteur 3 – Zonage Parfouru-Sur-Odon
PLUi EST – Secteur 3 – Tournay-Sur-Odon PLUi EST – Secteur 3 – Tournay-Sur-Odon
PLUi EST – Secteur 4 – Plan de Servitudes d PLUi EST – Secteur 4 – Plan de Servitudes d'Utilité Publiques (SUP)
PLUi EST – Secteur 4 – Orientations d PLUi EST – Secteur 4 – Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
PLUi EST – Secteur 4 – Risques PLUi EST – Secteur 4 – Risques
PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Banneville-Sur-Ajon PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Banneville-Sur-Ajon
PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Bonnemaison PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Bonnemaison
PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Courvaudon PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Courvaudon
PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Landes-Sur-Ajon PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Landes-Sur-Ajon
PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Le Mesnil-Au-Grain PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Le Mesnil-Au-Grain
PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Maisoncelles-Sur-Ajon PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Maisoncelles-Sur-Ajon
PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Saint-Agan-Le-Malherbe PLUi EST – Secteur 4 – Zonage Saint-Agan-Le-Malherbe
PLUI OUEST – Règlement Ecrit PLUI OUEST – Règlement Ecrit
PLUI OUEST – Risques PLUI OUEST – Risques
PLUI OUEST – Servitudes d PLUI OUEST – Servitudes d'Utilité Publique (SUP) – Pièces écrites
PLUI OUEST – Servitudes d PLUI OUEST – Servitudes d'Utilité Publique (SUP) – Pièces Graphiques
PLUI OUEST – Orientations d PLUI OUEST – Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
PLUi OUEST – Secteur 1 – Zonage Anay-Sur-Odon PLUi OUEST – Secteur 1 – Zonage Anay-Sur-Odon
PLUi OUEST – Secteur 1 – Zonage Bauquay PLUi OUEST – Secteur 1 – Zonage Bauquay
PLUi OUEST – Secteur 1 – Zonage Campandré-Valcongrain PLUi OUEST – Secteur 1 – Zonage Campandré-Valcongrain