PLUi OUEST – Secteur 3

Approbation du PLUi OUEST:

• Mémoire en réponse – Secteur OUEST
• Présentation des réponses et modifications – Secteur OUEST (18 décembre 2019)
• Présentation des réponses et modifications – Secteur OUEST (20 décembre 2022)
• Pages visées et signées PLUi secteur OUEST

LES DOCUMENTS DU PLUI SECTEUR OUEST APPROUVÉ EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DÉCEMBRE 2019 ET MODIFIÉ LE 20 DÉCEMBRE 2022

Les documents opposables sur l’ensemble du PLUi OUEST

• Le règlement écrit du PLUi OUEST décrit par zones
• Le règlement cartographique (zonage) général du PLUi OUEST

• Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) du PLUi OUEST

• 5b – Le Droit de Préemption Urbain (DPU) – archéologie et retrait gonflement des argiles du PLUi OUEST

• 5c – Les Servitudes d’utilité Publiques (SUP) – pièces écrites du PLUi OUEST
• 5d – Les Servitudes d’utilité Publiques (SUP) – pièces graphiques du PLUi OUEST
• 5e – Prescription classement sonore du PLUi OUEST

• Cartographie des risques du PLUi OUEST

Les documents propres au secteur 3 du PLUi OUEST

• Règlement cartographique (zonage) Cahagnes
• Règlement cartographique (zonage) Dampierre (commune déléguée de Val-de-Drôme)
• Règlement cartographique (zonage) Les Loges
• Règlement cartographique (zonage) Saint-Jean-des-Essartiers (commune déléguée de Val-de-Drôme)
• Règlement cartographique (zonage) Saint-Pierre-du-Fresne
• Règlement cartographique (zonage) Sept-Vents et La Lande sur Drome (communes déléguées de Val-de-Drôme)

Annexes Réseau Graphiques – Eau potable

• Cahagnes 1sur6
• Cahagnes 2sur6
• Cahagnes 3sur6
• Cahagnes 4sur6
• Cahagnes 5sur6
• Cahagnes 6sur6
• Dampierre (commune déléguée de Val-de-Drôme)
• Les Loges
• Saint-Jean-Des-Essartiers (commune déléguée de Val-de-Drôme)
• Sept-Vents 1sur2 (commune déléguée de Val-de-Drôme)
• Sept-Vents 2sur2 (commune déléguée de Val-de-Drôme)

Annexes Réseau Graphiques – Electricité

• Saint-Jean-Des-Essartiers (commune déléguée de Val-de-Drôme)

 

Les autres documents du PLUi OUEST : documents liés à l’étude

• Rapport de Présentation partie 1 – Volume 1 Diagnostic du PLUi OUEST
• Rapport de Présentation partie 1a – Volume 2 Justifications du PLUi OUEST
• Rapport de Présentation partie 1b – Volume 2 Evaluation Environnementale du PLUi OUEST
• Rapport de Présentation partie 1c – Volume 2 Résumé Non Technique du PLUi OUEST
• Rapport de Présentation partie 1d – Présentation des annexes du PLUi OUEST
• Rapport de Présentation partie 1e – Notice demande de dérogation à l’urbanisation limitée Le-Plessis-Grimoult (commune déléguée de Les-Monts-d’Aunay) du PLUi OUEST

• Projet d’Aménagement et Développement Durable (PADD) du PLUi OUEST

• Plan Syndicat d’Adduction d’Eau de Pré-Bocage (SAEPB) du PLUi OUEST

• Ensemble des plans d’adduction d’Eau Potable du PLUi OUEST

• Etude Loi Barnier sur le recul par rapport à l’axe de l’A84 – L111-8 – PBI Secteur Ouest

Les autres documents du PLUi EST : documents liés à la modification simplifiée

• Notice de présentation