Approbation du PLUi OUEST:
- Page de garde
- Mémoire en réponse – Secteur OUEST
- Présentation des réponses et modifications – Secteur OUEST
- Pages visées et signées PLUi secteur OUEST
LES DOCUMENTS DU PLUI SECTEUR OUEST APPROUVÉ EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DÉCEMBRE 2019
Les documents opposables sur l’ensemble du PLUi OUEST
- Le règlement écrit du PLUi OUEST décrit par zones
- Le règlement cartographique (zonage) général du PLUi OUEST
- 5b – Le Droit de Préemption Urbain (DPU) – archéologie et retrait gonflement des argiles du PLUi OUEST
- 5c – Les Servitudes d’utilité Publiques (SUP) – pièces écrites du PLUi OUEST
- 5d – Les Servitudes d’utilité Publiques (SUP) – pièces graphiques du PLUi OUEST
- 5e – Prescription classement sonore du PLUi OUEST
Les documents propres au secteur 3 du PLUi OUEST
- Règlement cartographique (zonage) Cahagnes
- Règlement cartographique (zonage) Dampierre (commune déléguée de Val-de-Drôme)
- Règlement cartographique (zonage) Les Loges
- Règlement cartographique (zonage) Saint-Jean-des-Essartiers (commune déléguée de Val-de-Drôme)
- Règlement cartographique (zonage) Saint-Pierre-du-Fresne
- Règlement cartographique (zonage) Sept-Vents (commune déléguée de Val-de-Drôme)
- Règlement cartographique (zonage) La-Lande-sur-Drôme (commune déléguée de Val-de-Drôme)
Annexes Réseau Graphiques – Eau potable
- Cahagnes 1sur6
- Cahagnes 2sur6
- Cahagnes 3sur6
- Cahagnes 4sur6
- Cahagnes 5sur6
- Cahagnes 6sur6
- Dampierre (commune déléguée de Val-de-Drôme)
- Les Loges
- Saint-Jean-Des-Essartiers (commune déléguée de Val-de-Drôme)
- Sept-Vents 1sur2 (commune déléguée de Val-de-Drôme)
- Sept-Vents 2sur2 (commune déléguée de Val-de-Drôme)
Annexes Réseau Graphiques – Electricité
Les autres documents du PLUi OUEST : documents liés à l’étude
- Rapport de Présentation partie 1 – Volume 1 Diagnostic du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1a – Volume 2 Justifications du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1b – Volume 2 Evaluation Environnementale du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1c – Volume 2 Résumé Non Technique du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1d – Présentation des annexes du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1e – Notice demande de dérogation à l’urbanisation limitée Le-Plessis-Grimoult (commune déléguée de Les-Monts-d’Aunay) du PLUi OUEST