SOUS-MENU

PLUi OUEST – Secteur 2

Approbation du PLUi OUEST:

LES DOCUMENTS DU PLUI SECTEUR OUEST APPROUVÉ EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DÉCEMBRE 2019 ET MODIFIÉ LE 20 DÉCEMBRE 2022

Les documents opposables sur l’ensemble du PLUi OUEST

Les documents propres au secteur 2 du PLUi OUEST

Annexes Réseau Graphiques – Eau potable

Annexes Réseau Graphiques – EU

 

Les autres documents du PLUi OUEST

Les autres documents du PLUi EST : documents liés à la modification simplifiée