Approbation PLUi EST :
- Mémoire en réponse PLUi secteur EST
- Présentation des réponses et modifications pour approbation PLUi EST (18 décembre 2019)
- Présentation des réponses et modifications pour approbation PLUi secteur EST (20 décembre 2022)
- Pages visées et signées PLUi secteur EST
LES DOCUMENTS DU PLUI SECTEUR EST APPROUVÉ EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DÉCEMBRE 2019 ET MODIFIÉ LE 20 DÉCEMBRE 2022
Les documents opposables sur l’ensemble du PLUi EST
Les documents propres au secteur 4 du PLUi EST
- Zonage général secteur 4
- Règlement cartographique (zonage) Banneville-sur-Ajon (Malherbe-sur-Ajon)
- Règlement cartographique (zonage) Bonnemaison
- Règlement cartographique (zonage) Courvaudon
- Règlement cartographique (zonage) Landes-sur-Ajon
- Règlement cartographique (zonage) Le-Mesnil-au-Grain
- Règlement cartographique (zonage) Maisoncelles-sur-Ajon
- Règlement cartographique (zonage) Saint-Agnan-Le-Malherbe (Malherbe-sur-Ajon)
Les autres documents du PLUi EST : documents liés à l’étude
- Rapport de présentation Partie 1 – Diagnostic territorial du PLUi EST
- Rapport de présentation Partie 2 – Justifications du PLUi EST
- Rapport de présentation Partie 3 – Annexe du PLUi EST
- Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l’axe de la RD6 – L111-6 – PBI Secteur EST
- Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l’axe de l’A84 – L111-8 – PBI Secteur EST