Les documents d’urbanisme opposables sur le territoire
Carte interactive des zones liées au PLUi : cliquez sur votre secteur pour en savoir plus
PLUi EST - Secteur 1
Approbation PLUi EST :
- Page de Garde 1
- Page de Garde 2
- Mémoire en réponse PLUi secteur EST
- Présentation des réponses et modifications pour approbation PLUi secteur EST
- Pages visées et signées PLUi secteur EST
Les documents du PLUi Secteur Est approuvé en Conseil communautaire du 18 décembre 2019
Les documents opposables sur l'ensemble du PLUi EST
Les documents propres au secteur 1 du PLUi EST
- Zonage général Secteur 1
- Règlement cartographique (zonage) Amayé-Sur-Seulles
- Règlement cartographique (zonage) Anctoville (commune déléguée d'Aurseulles)
- Règlement cartographique (zonage) Feuguerolles Sur-Seulles (commune déléguée d'Aurseulles)
- Règlement cartographique (zonage) Orbois (commune déléguée d'Aurseulles)
- Règlement cartographique (zonage) Sermentot (commune déléguée d'Aurseulles)
- Règlement cartographique (zonage) Saint-Germain d'Ectot (commune déléguée d'Aurseulles)
- Règlement cartographique (zonage) Torteval-Quesnay (commune déléguée d'Aurseulles)
- Règlement cartographique (zonage) Longraye (commune déléguée d'Aurseulles)
- Règlement cartographique (zonage) Saint-Louet-Sur-Seulles
Les autres documents du PLUi EST : documents liés à l'étude
- Rapport de présentation Partie 1 - Diagnostic territorial - du PLUi EST
- Rapport de présentation Partie 2 - Justifications - du PLUi EST
- Rapport de présentation Partie 3 - Annexe - du PLUi EST
- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) - du PLUi EST
PLUi EST - Secteur 2
Approbation PLUi EST :
- Page de Garde 1
- Page de Garde 2
- Mémoire en réponse PLUi secteur EST
- Présentation des réponses et modifications pour approbation PLUi EST
- Pages visées et signées PLUi secteur EST
Les documents du PLUi Secteur Est approuvé en Conseil communautaire du 18 décembre 2019
Les documents opposable sur l'ensemble du PLUi EST
Les documents propres au secteur 2 du PLUi EST
- Zonage général secteur 2
- Règlement cartographique (zonage) Epinay-Sur-Odon
- Règlement cartographique (zonage) Longvillers
- Règlement cartographique (zonage) Maisoncelles-Pelvey
- Règlement cartographique (zonage) Tracy-Bocage
- Règlement cartographique (zonage) Villers-Bocage
- Règlement cartographique (zonage) Villers-Bocage - Zoom sur le centre-ville
- Règlement cartographique (zonage) Villy-Bocage
Les autres documents du PLUi EST : documents liés à l'étude
- Rapport de présentation Partie 1 - Diagnostic territorial du PLUi EST
- Rapport de présentation Partie 2 - Justifications - du PLUi EST
- Rapport de présentation Partie 3 - Annexe - du PLUi EST
PLUi EST - Secteur 3
Approbation PLUi EST :
- Page de Garde 1
- Page de Garde 2
- Mémoire en réponse PLUi secteur EST
- Présentation des réponses et modifications pour approbation PLUi EST
- Pages visées et signées PLUi secteur EST
Les documents du PLUi Secteur Est approuvé en Conseil communautaire du 18 décembre 2019
Les documents opposables sur l'ensemble du PLUi EST
Les documents propres au secteur 3 du PLUi EST
- Zonage général du secteur 3
- Règlement cartographique (zonage) Le Locheur (commune déléguée de Val-d'Arry)
- Règlement cartographique (zonage) Missy (commune déléguée de Val-d'Arry)
- Règlement cartographique (zonage) Monts-En-Bessin
- Règlement cartographique (zonage) Noyers-Bocage (commune déléguée de Val-d'Arry)
- Règlement cartographique (zonage) Noyers-Bocage (commune déléguée de Val-d'Arry) - Zoom sur le centre-vile
- Règlement cartographique (zonage) Parfouru-Sur-Odon
- Règlement cartographique (zonage) Tournay-Sur-Odon (commune déléguée de Val-d'Arry)
Les autres documents du PLUi EST : documents liés à l'étude
- Rapport de présentation Partie 1 - Diagnostic territorial du PLUi EST
- Rapport de présentation Partie 2 - Justifications du PLUi EST
- Rapport de présentation Partie 3 - Annexe du PLUi EST
- Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de la RD6 - L111-6 - PBI Secteur EST
- Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 - L111-8 - PBI Secteur EST
PLUi EST - Secteur 4
Approbation PLUi EST :
- Page de Garde 1
- Page de Garde 2
- Mémoire en réponse PLUi secteur EST
- Présentation des réponses et modifications pour approbation PLUi EST
- Pages visées et signées PLUi secteur EST
Les documents du PLUi Secteur Est approuvé en Conseil communautaire du 18 décembre 2019
Les documents opposables sur l'ensemble du PLUi EST
Les documents propres au secteur 4 du PLUi EST
- Zonage général secteur 4
- Règlement cartographique (zonage) Banneville-sur-Ajon (Malherbe-sur-Ajon)
- Règlement cartographique (zonage) Bonnemaison
- Règlement cartographique (zonage) Courvaudon
- Règlement cartographique (zonage) Landes-sur-Ajon
- Règlement cartographique (zonage) Le-Mesnil-au-Grain
- Règlement cartographique (zonage) Maisoncelles-sur-Ajon
- Règlement cartographique (zonage) Saint-Agnan-Le-Malherbe (Malherbe-sur-Ajon)
Les autres documents du PLUi EST : documents liés à l'étude
PLUi OUEST - Secteur 1
Approbation du PLUi OUEST:
- Page de garde
- Mémoire en réponse - Secteur OUEST
- Présentation des réponses et modifications - Secteur OUEST
- Pages visées et signées PLUi secteur OUEST
Les documents du PLUi Secteur OUEST approuvé en Conseil communautaire du 18 décembre 2019
Les documents opposables sur l'ensemble du PLUi OUEST
- Le règlement écrit du PLUi OUEST décrit par zones
- Le règlement cartographique (zonage) général du PLUi OUEST
- 5c - Les Servitudes d'utilité Publiques (SUP) - pièces écrites du PLUi OUEST
- 5d - Les Servitudes d'utilité Publiques (SUP) - pièces graphiques du PLUi OUEST
- 5b - Le Droit de Préemption Urbain (DPU) - archéologie et retrait gonflement des argiles du PLUi OUEST
- 5e - Prescription classement sonore du PLUi OUEST
Les documents propres au secteur 1 du PLUi OUEST
- Règlement cartographique (zonage) Aunay-Sur-Odon-Bauquay (commune déléguée de Les-Monts-d'Aunay)
- Règlement cartographique (zonage) Campandré-Valcongrain (commune déléguée de Les-Monts-d'Aunay)
- Règlement cartographique (zonage) Danvou-La-Ferrière (commune déléguée de Les-Monts-d'Aunay)
- Règlement cartographique (zonage) Le Plessis-Grimoult (commune déléguée de Les-Monts-d'Aunay)
- Règlement cartographique (zonage) Ondefontaine (commune déléguée de Les-Monts-d'Aunay)
- Règlement cartographique (zonage) Roucamps (commune déléguée de Les-Monts-d'Aunay)
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
- Aunay-sur-Odon (commune déléguée de Les Monts d'Aunay)
- Bauquay (commune déléguée de Les Monts d'Aunay)
- Campandré-Valcongrain (commune déléguée de Les Monts d'Aunay)
- Danvou-la-Ferrière (commune déléguée de Les Monts d'Aunay)
- Le Plessis-Grimoult 1sur2 (commune déléguée de Les Monts d'Aunay)
- Le Plessis-Grimoult 2sur2 (commune déléguée de Les Monts d'Aunay)
Annexes Réseau Graphiques - Electricité
- Aunay-sur-Odon (commune déléguée de Les Monts d'Aunay)
- Bauquay (commune déléguée de Les Monts d'Aunay)
Annexes Réseau Graphiques - EU
- Aunay-sur-Odon (commune déléguée de Les-Monts-d'Aunay)
- Bauquay (commune déléguée de Les-Monts-d'Aunay)
Notice demande de dérogation à l'urbanisation limitée - Le Plessis-Grimoult
Les autres documents du PLUi OUEST : documents liés à l'étude
- Rapport de Présentation partie 1 - Volume 1 Diagnostic du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1a - Volume 2 Justifications du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1b - Volume 2 Evaluation Environnementale du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1c - Volume 2 Résumé Non Technique du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1d - Présentation des annexes du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1e - Notice demande de dérogation à l'urbanisation limitée Le-Plessis-Grimoult (commune déléguée de Les-Monts-d'Aunay) du PLUi OUEST
PLUi OUEST - Secteur 2
Approbation du PLUi OUEST:
- Page de garde
- Mémoire en réponse - Secteur OUEST
- Présentation des réponses et modifications - Secteur OUEST
- Pages visées et signées PLUi secteur OUEST
Les documents du PLUi Secteur OUEST approuvé en Conseil communautaire du 18 décembre 2019
Les documents opposables sur l'ensemble du PLUi OUEST
- Le règlement écrit du PLUi OUEST décrit par zones
- Le règlement cartographique (zonage) général du PLUi OUEST
- 5b - Le Droit de Préemption Urbain (DPU) - archéologie et retrait gonflement des argiles du PLUi OUEST
- 5c - Les Servitudes d'utilité Publiques (SUP) - pièces écrites du PLUi OUEST
- 5d - Les Servitudes d'utilité Publiques (SUP) - pièces graphiques du PLUi OUEST
- 5e - Prescription classement sonore du PLUi OUEST
Les documents propres au secteur 2 du PLUi OUEST
- Règlement cartographique (zonage) Brémoy
- Règlement cartographique (zonage) Coulvain (commune déléguée de Seulline)
- Règlement cartographique (zonage) Jurques (commune déléguée de Dialan-sur-Chaîne)
- Règlement cartographique (zonage) La Bigne (commune déléguée de Seulline)
- Règlement cartographique (zonage) Le Mesnil-Auzouf (commune déléguée de Dialan-sur-Chaîne)
- Règlement cartographique (zonage) Saint-Georges d'Aunay (commune déléguée de Seulline)
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
Annexes Réseau Graphiques - EU
Les autres documents du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1 - Volume 1 Diagnostic du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1a - Volume 2 Justifications du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1b - Volume 2 Evaluation Environnementale du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1c - Volume 2 Résumé Non Technique - PBI Secteur OUETT
- Rapport de Présentation partie 1d - Présentation des annexes du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1e - Notice demande de dérogation à l'urbanisation limitée Le-Plessis-Grimoult (commune déléguée de Les-Monts-d'Aunay) du PLUi OUEST
PLUi OUEST - Secteur 3
Approbation du PLUi OUEST:
- Page de garde
- Mémoire en réponse - Secteur OUEST
- Présentation des réponses et modifications - Secteur OUEST
- Pages visées et signées PLUi secteur OUEST
Les documents du PLUi Secteur OUEST approuvé en Conseil communautaire du 18 décembre 2019
Les documents opposables sur l'ensemble du PLUi OUEST
- Le règlement écrit du PLUi OUEST décrit par zones
- Le règlement cartographique (zonage) général du PLUi OUEST
- 5b - Le Droit de Préemption Urbain (DPU) - archéologie et retrait gonflement des argiles du PLUi OUEST
- 5c - Les Servitudes d'utilité Publiques (SUP) - pièces écrites du PLUi OUEST
- 5d - Les Servitudes d'utilité Publiques (SUP) - pièces graphiques du PLUi OUEST
- 5e - Prescription classement sonore du PLUi OUEST
Les documents propres au secteur 3 du PLUi OUEST
- Règlement cartographique (zonage) Cahagnes
- Règlement cartographique (zonage) Dampierre (commune déléguée de Val-de-Drôme)
- Règlement cartographique (zonage) Les Loges
- Règlement cartographique (zonage) Saint-Jean-des-Essartiers (commune déléguée de Val-de-Drôme)
- Règlement cartographique (zonage) Saint-Pierre-du-Fresne
- Règlement cartographique (zonage) Sept-Vents (commune déléguée de Val-de-Drôme)
- Règlement cartographique (zonage) La-Lande-sur-Drôme (commune déléguée de Val-de-Drôme)
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
- Cahagnes 1sur6
- Cahagnes 2sur6
- Cahagnes 3sur6
- Cahagnes 4sur6
- Cahagnes 5sur6
- Cahagnes 6sur6
- Dampierre (commune déléguée de Val-de-Drôme)
- Les Loges
- Saint-Jean-Des-Essartiers (commune déléguée de Val-de-Drôme)
- Sept-Vents 1sur2 (commune déléguée de Val-de-Drôme)
- Sept-Vents 2sur2 (commune déléguée de Val-de-Drôme)
Annexes Réseau Graphiques - Electricité
Les autres documents du PLUi OUEST : documents liés à l'étude
- Rapport de Présentation partie 1 - Volume 1 Diagnostic du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1a - Volume 2 Justifications du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1b - Volume 2 Evaluation Environnementale du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1c - Volume 2 Résumé Non Technique du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1d - Présentation des annexes du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1e - Notice demande de dérogation à l'urbanisation limitée Le-Plessis-Grimoult (commune déléguée de Les-Monts-d'Aunay) du PLUi OUEST
PLUi OUEST - Secteur 4
Approbation du PLUi OUEST:
- Page de garde
- Mémoire en réponse - Secteur OUEST
- Présentation des réponses et modifications - Secteur OUEST
- Pages visées et signées PLUi secteur OUEST
Les documents du PLUi Secteur OUEST approuvé en Conseil communautaire du 18 décembre 2019
Les documents opposables sur l'ensemble du PLUi OUEST
- Le règlement écrit du PLUi OUEST décrit par zones
- Le règlement cartographique (zonage) général du PLUi OUEST
- 5b - Le Droit de Préemption Urbain (DPU) - archéologie et retrait gonflement des argiles du PLUi OUEST
- 5c - Les Servitudes d'utilité Publiques (SUP) - pièces écrites du PLUi OUEST
- 5d - Les Servitudes d'utilité Publiques (SUP) - pièces graphiques du PLUi OUEST
- 5e - Prescription classement sonore du PLUi OUEST
Les documents propres au secteur 4 du PLUi OUEST
- Règlement cartographique (zonage) Caumont-l'Éventé (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
- Règlement cartographique (zonage) La Vacquerie (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
- Règlement cartographique (zonage) Livry 1sur2 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
- Règlement cartographique (zonage) Livry 2sur2 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
- Caumont l'Eventé 1sur2 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
- Caumont l'Eventé 2sur2 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
- La Vacquerie 1sur2 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
- La Vacquerie 2sur2 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
- Livry 1sur3 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
- Livry 2sur3 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
- Livry 3sur3 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
Annexes Réseau Graphiques - Electricité
Les autres documents du PLUi OUEST : documents liés à l'étude
- Rapport de Présentation partie 1 - Volume 1 Diagnostic du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1a - Volume 2 Justifications du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1b - Volume 2 Evaluation Environnementale du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1c - Volume 2 Résumé Non Technique du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1d - Présentation des annexes du PLUi OUEST
- Rapport de Présentation partie 1e - Notice demande de dérogation à l'urbanisation limitée Le-Plessis-Grimoult (commune déléguée de Les-Monts-d'Aunay) du PLUi OUEST
« Les deux PLUi, Secteur Est et Secteur Ouest, de Pré-Bocage Intercom ont été approuvés par le Conseil communautaire le 18 décembre 2019 et modifiés le 20 décembre 2022. Ces approbations font suite à trois ans de travail technique de la part des élus, de la population et des communes en lien avec les services de Pré-Bocage Intercom et les bureaux d’études retenus pour l’élaboration de ces deux documents.
Pour prendre connaissance de ces deux PLUi, vous trouverez l’ensemble des pièces constitutives de ces documents ci-dessous via la carte interactive. Il vous suffit de survoler cette carte sur le secteur qui vous intéresse et de cliquer dessus pour consulter l’ensemble des documents afférents au secteur concerné ou à l’ensemble du PLUi. »
Abrogations des cartes communales :