Les documents d’urbanisme

Les  documents de concertation PLUi EST :

• Panneau d’exposition partie réglementaire et OAP
• Présentation de la réunion publique du 22 novembre 2018
• le Deuxième Bulletin d’information (novembre 2017) 
• L’exposition sur le PADD du PLUi
• Le Bulletin d’information (septembre 2017)
• L’exposition sur le diagnostic du PLUI (elle sera exposée en continue au siège de Pré-Bocage Intercom, à Aunay sur Odon) BookBusVBI
• Communiqué de presse (réunion publique septembre 2017)

Les documents du PLUi Secteur Est arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019

Les documents communs au PLUi EST

Rapport de Présentation (RP)

• RP1 - PBISE Diagter Arrêt
• RP2 - PBISE Justif Projet
• RP3 - PBISE Annexe

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

PADD - PBISE Arrêt

Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)

• Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers CDPNAF - PLUi Est
• Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 - L111-6-RD6 Arrêt OAP
• Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 -  L111-8-RD6 Arrêt OAP
• OAP Thématique - Arrêt

Règlement

• Risque global
• Zonage général du PLUi Est
• Plan des Servitudes d'Utilités Publiques (SUP) général du PLUi Est
• Règlement Ecrit - Arrêt

Annexes

• 5 - 1 Annexes Ecrites - Arrêt
• 5 - 2 Annexes Graphiques - Arrêt

Pages Visées et Signées

• Bilan de concertation
• Page de couverture dossier pièces EST
• Page de couverture dossier RP EST

Bilan

• Délibération portant sur le bilan de concertation et arrêt du projet - PLUi EST
• Bilan Global de la concertation et de la collaboration du PLUi Est - Arrêt

Procédures d'abrogation

Présentation des évolutions entre les documents d'urbanisme en vigueur et les projets de Plan Locaux d'Urbanisme intercommunaux

Les documents du secteur 1

• Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) Secteur 1
• Risques Secteur 1
• Plan des Servitudes d'utilités Publiques (SUP) Secteur 1

Zonage

• Zonage Amaye-Sur-Seulles
• Zonage Anctoville
• Zonage Feuguerolles Sur-Seulles
• Zonage Orbois
• Zonage Sermentot
• Zonage Saint-Germain d'Ectot
• Zonage Torteval-Quesnay
• Zonage Longraye
• Zonage Saint-Louet-Sur-Seulles
• Zonage Secteur 1

Les  documents de concertation PLUi EST :

• Panneau d’exposition partie réglementaire et OAP
• Présentation de la réunion publique du 22 novembre 2018
• le Deuxième Bulletin d’information (novembre 2017) 
• L’exposition sur le PADD du PLUi
• Le Bulletin d’information (septembre 2017)
• L’exposition sur le diagnostic du PLUI (elle sera exposée en continue au siège de Pré-Bocage Intercom, à Aunay sur Odon) BookBusVBI
• Communiqué de presse (réunion publique septembre 2017)

Les documents du PLUi Secteur Est arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019

Les documents communs au PLUi EST

Rapport de Présentation (RP)

• RP1 - PBISE Diagter Arrêt
• RP2 - PBISE Justif Projet
• RP3 - PBISE Annexe

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

PADD - PBISE Arrêt

Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)

• Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers CDPNAF - PLUi Est
• Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 - L111-6-RD6 Arrêt OAP
• Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 -  L111-8-RD6 Arrêt OAP
• OAP Thématique - Arrêt

Règlement

• Risque global
• Zonage général du PLUi Est
• Plan des Servitudes d'Utilités Publiques (SUP) général du PLUi Est
• Règlement Ecrit - Arrêt

Annexes

• 5 - 1 Annexes Ecrites - Arrêt
• 5 - 2 Annexes Graphiques - Arrêt

Pages Visées et Signées

• Bilan de concertation
• Page de couverture dossier pièces EST
• Page de couverture dossier RP EST

Bilan

• Délibération portant sur le bilan de concertation et arrêt du projet - PLUi EST
• Bilan Global de la concertation et de la collaboration du PLUi Est - Arrêt

Procédures d'abrogation

Présentation des évolutions entre les documents d'urbanisme en vigueur et les projets de Plan Locaux d'Urbanisme intercommunaux

Les documents du secteur 2

• Orientations d'Aménagements et de Programmation (OAP) Secteur 2
• Risques Secteur 2
• Plan des Servitudes d'Utilité Publiques (SUP) Secteur 2

Zonage

• Zonage Epinay-Sur-Odon
• Zonage Longvillers
• Zonage Maisoncelles-Pelvey
• Zonage Tracy-Bocage
• Zonage Villers-Bocage
• Zonage Villers-Bocage - Zoom
• Zonage Villy-Bocage
• Zonage Secteur 2

Les  documents de concertation PLUi EST :

• Panneau d’exposition partie réglementaire et OAP
• Présentation de la réunion publique du 22 novembre 2018
• le Deuxième Bulletin d’information (novembre 2017) 
• L’exposition sur le PADD du PLUi
• Le Bulletin d’information (septembre 2017)
• L’exposition sur le diagnostic du PLUI (elle sera exposée en continue au siège de Pré-Bocage Intercom, à Aunay sur Odon) BookBusVBI
• Communiqué de presse (réunion publique septembre 2017)

Les documents du PLUi Secteur Est arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019

Les documents communs au PLUi EST

Rapport de Présentation (RP)

• RP1 - PBISE Diagter Arrêt
• RP2 - PBISE Justif Projet
• RP3 - PBISE Annexe

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

PADD - PBISE Arrêt

Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)

• Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers CDPNAF - PLUi Est
• Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 - L111-6-RD6 Arrêt OAP
• Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 -  L111-8-RD6 Arrêt OAP
• OAP Thématique - Arrêt

Règlement

• Risque global
• Zonage général du PLUi Est
• Plan des Servitudes d'Utilités Publiques (SUP) général du PLUi Est
• Règlement Ecrit - Arrêt

Annexes

• 5 - 1 Annexes Ecrites - Arrêt
• 5 - 2 Annexes Graphiques - Arrêt

Pages Visées et Signées

• Bilan de concertation
• Page de couverture dossier pièces EST
• Page de couverture dossier RP EST

Bilan

• Délibération portant sur le bilan de concertation et arrêt du projet - PLUi EST
• Bilan Global de la concertation et de la collaboration du PLUi Est - Arrêt

Procédures d'abrogation

Présentation des évolutions entre les documents d'urbanisme en vigueur et les projets de Plan Locaux d'Urbanisme intercommunaux

Les documents du secteur 3

• Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Secteur 3
• Risques Secteur 3
• Plan des Servitudes d'utilité Publiques (SUP) Secteur 3

Zonage

• Zonage Le Locheur
• Zonage Missy
• Zonage Monts-En-Bessin
• Zonage Noyers-Bocage
• Zonage Noyers-Bocage - Zoom
• Zonage Tournay-Sur-Odon
• Zonage Secteur 3

Les  documents de concertation PLUi EST :

• Panneau d’exposition partie réglementaire et OAP
• Présentation de la réunion publique du 22 novembre 2018
• le Deuxième Bulletin d’information (novembre 2017) 
• L’exposition sur le PADD du PLUi
• Le Bulletin d’information (septembre 2017)
• L’exposition sur le diagnostic du PLUI (elle sera exposée en continue au siège de Pré-Bocage Intercom, à Aunay sur Odon) BookBusVBI
• Communiqué de presse (réunion publique septembre 2017)

Les documents du PLUi Secteur Est arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019

Les documents communs au PLUi EST

Rapport de Présentation (RP)

• RP1 - PBISE Diagter Arrêt
• RP2 - PBISE Justif Projet
• RP3 - PBISE Annexe

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

PADD - PBISE Arrêt

Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)

• Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers CDPNAF - PLUi Est
• Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 - L111-6-RD6 Arrêt OAP
• Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 -  L111-8-RD6 Arrêt OAP
• OAP Thématique - Arrêt

Règlement

• Risque global
• Zonage général du PLUi Est
• Plan des Servitudes d'Utilités Publiques (SUP) général du PLUi Est
• Règlement Ecrit - Arrêt

Annexes

• 5 - 1 Annexes Ecrites - Arrêt
• 5 - 2 Annexes Graphiques - Arrêt

Pages Visées et Signées

• Bilan de concertation
• Page de couverture dossier pièces EST
• Page de couverture dossier RP EST

Bilan

• Délibération portant sur le bilan de concertation et arrêt du projet - PLUi EST
• Bilan Global de la concertation et de la collaboration du PLUi Est - Arrêt

Procédures d'abrogation

Présentation des évolutions entre les documents d'urbanisme en vigueur et les projets de Plan Locaux d'Urbanisme intercommunaux

Les documents du secteur 4

• Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Secteur 4
• Risques Secteur 4
• Plan des Servitudes d'Utilité Publiques (SUP) Secteur 4

Zonage

• Zonage Banneville-Sur-Ajon
• Zonage Bonnemaison
• Zonage Courvaudon
• Zonage Landes-Sur-Ajon
• Zonage Le-Mesnil-Au-Grain
• Zonage Maisoncelles-Sur-Ajon
• Zonage Parfouru-Sur-Odon
• Zonage Saint-Agnan-Le-Malherbe
• Zonage Secteur 4

Les documents de concertation du PLUi OUEST:

• Présentation de la réunion publique du 18/10/2018
• Les Panneaux d’exposition des Zonages et du projet de règlement écrit
• Les Panneaux d’exposition sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• Les Panneaux d’exposition sur le diagnostic
• Documents de Concertation des Personnes Publiques Associées

Les documents du PLUi Secteur OUEST arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019

Les documents communs au PLUi OUEST

Rapport de Présentation (RP)

• RP1 - Volume 1 Diagnostic
• RP1a- Volume 2 Justifications
• RP1b - Volume 2 Evaluation Environnementale
• RP1c- Volume 2 Résumé Non Technique

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

• PADD - Arrêt

Orientation d'aménagement et de Programmation (OAP)

• OAP - Arrêt
• Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) - PLUi Ouest
• Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) de la dérogation pour le Plessis-Grimoult

Règlement

• Plan des zonages par commune du PLUi Ouest
• Règlement écrit - Arrêt
• Zonage Général du PLUi Ouest

Annexes

• 5a - Droit de Préemption Urbain (DPU) et archéologie
• 5b - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) et risques - pièces graphiques (sur demande au 02 31 77 12 36 Demandez le service urbanisme )
• 5c - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) pièces écrites

Pages Visées et Signées

• Bilan de concertation OUEST
• Page dossier OUEST

Bilan

• Délibération portant sur le bilan de concertation et l'arrêt du projet - PLUi OUEST
• Bilan Global de la concertation et de la collaboration duPLUi Ouest - Arrêt Février 2019

Annexes Réseau Graphiques - Eau potable

• Plan SAEPB
• Ensemble PBI OUEST

Procédures d'abrogation

Présentation des évolutions entre les documents d'urbanisme en vigueur et les projets de Plan Locaux d'Urbanisme intercommunaux

Les documents du secteur 1

• RP Le Plessis-Grimoult

Zonage

• Aunay-Sur-Odon-Bauquay
• Campandré-Valcongrain
• Danvou-La-Ferrière
• Le Plessis-Grimoult
• Ondefontaine
• Roucamps

Annexes Réseau Graphiques - Eau potable

• Aunay-Sur-Odon
• Bauquay
• Campandré-Valcongrain
• Danvou-La-Ferrière
• Le Plessis-Grimoult 1sur2
• Le Plessis-Grimoult 2sur2

Annexes Réseau Graphiques - Electricité

• Aunay-Sur-Odon
• Bauquay

Annexes Réseau Graphiques - EU

• Aunay-Sur-Odon
• Bauquay

Les documents de concertation du PLUi OUEST:

• Présentation de la réunion publique du 18/10/2018
• Les Panneaux d’exposition des Zonages et du projet de règlement écrit
• Les Panneaux d’exposition sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• Les Panneaux d’exposition sur le diagnostic
• Documents de Concertation des Personnes Publiques Associées

Les documents du PLUi Secteur OUEST arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019

Les documents communs au PLUi OUEST

Rapport de Présentation (RP)

• RP1 - Volume 1 Diagnostic
• RP1a- Volume 2 Justifications
• RP1b - Volume 2 Evaluation Environnementale
• RP1c- Volume 2 Résumé Non Technique

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

• PADD - Arrêt

Orientation d'aménagement et de Programmation (OAP)

• OAP - Arrêt
• Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) - PLUi Ouest
• Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) de la dérogation pour le Plessis-Grimoult

Règlement

• Plan des zonages par commune du PLUi Ouest
• Règlement écrit - Arrêt
• Zonage Général du PLUi Ouest

Annexes

• 5a - Droit de Préemption Urbain (DPU) et archéologie
• 5b - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) et risques - pièces graphiques (sur demande au 02 31 77 12 36 Demandez le service urbanisme )
• 5c - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) pièces écrites

Pages Visées et Signées

• Bilan de concertation OUEST
• Page dossier OUEST

Bilan

• Délibération portant sur le bilan de concertation et l'arrêt du projet - PLUi OUEST
• Bilan Global de la concertation et de la collaboration duPLUi Ouest - Arrêt Février 2019

Annexes Réseau Graphiques - Eau potable

• Plan SAEPB
• Ensemble PBI OUEST

Procédures d'abrogation

Présentation des évolutions entre les documents d'urbanisme en vigueur et les projets de Plan Locaux d'Urbanisme intercommunaux

Les documents du secteur 2

• OAP Coulvain

Zonage

• Brémoy
• Coulvain
• Jurques
• La Bigne
• Le Mesnil-Auzouf
• Saint-Georges d'Aunay

Annexes Réseau Graphiques - Eau potable

• Brémoy
• Le Mesnil-Auzouf

Annexes Réseau Graphiques - EU

• Jurques

Les documents de concertation du PLUi OUEST:

• Présentation de la réunion publique du 18/10/2018
• Les Panneaux d’exposition des Zonages et du projet de règlement écrit
• Les Panneaux d’exposition sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• Les Panneaux d’exposition sur le diagnostic
• Documents de Concertation des Personnes Publiques Associées

Les documents du PLUi Secteur OUEST arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019

Les documents communs au PLUi OUEST

Rapport de Présentation (RP)

• RP1 - Volume 1 Diagnostic
• RP1a- Volume 2 Justifications
• RP1b - Volume 2 Evaluation Environnementale
• RP1c- Volume 2 Résumé Non Technique

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

• PADD - Arrêt

Orientation d'aménagement et de Programmation (OAP)

• OAP - Arrêt
• Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) - PLUi Ouest
• Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) de la dérogation pour le Plessis-Grimoult

Règlement

• Plan des zonages par commune du PLUi Ouest
• Règlement écrit - Arrêt
• Zonage Général du PLUi Ouest

Annexes

• 5a - Droit de Préemption Urbain (DPU) et archéologie
• 5b - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) et risques - pièces graphiques (sur demande au 02 31 77 12 36 Demandez le service urbanisme )
• 5c - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) pièces écrites

Pages Visées et Signées

• Bilan de concertation OUEST
• Page dossier OUEST

Bilan

• Délibération portant sur le bilan de concertation et l'arrêt du projet - PLUi OUEST
• Bilan Global de la concertation et de la collaboration duPLUi Ouest - Arrêt Février 2019

Annexes Réseau Graphiques - Eau potable

• Plan SAEPB
• Ensemble PBI OUEST

Procédures d'abrogation

Présentation des évolutions entre les documents d'urbanisme en vigueur et les projets de Plan Locaux d'Urbanisme intercommunaux

Les documents du secteur 3

Zonage

• Cahagnes
• Dampierre
• Les Loges et Saint-Jean-Des-Essartiers
• Saint-Pierre-Du-Fresne
• Sept-Vents et La Lande-Sur-Drôme

Annexes Réseau Graphiques - Eau potable

• Cahagnes 1sur6
• Cahagnes 2sur6
• Cahagnes 3sur6
• Cahagnes 4sur6
• Cahagnes 5sur6
• Cahagnes 6sur6
• Dampierre
• Les Loges
• Saint-Jean-Des-Essartiers
• Sept-Vents 1sur2
• Sept-Vents 2sur2

Annexes Réseau Graphiques - Electricité

• Saint-Jean-Des-Essartiers

Les documents de concertation du PLUi OUEST:

• Présentation de la réunion publique du 18/10/2018
• Les Panneaux d’exposition des Zonages et du projet de règlement écrit
• Les Panneaux d’exposition sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• Les Panneaux d’exposition sur le diagnostic
• Documents de Concertation des Personnes Publiques Associées

Les documents du PLUi Secteur OUEST arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019

Les documents communs au PLUi OUEST

Rapport de Présentation (RP)

• RP1 - Volume 1 Diagnostic
• RP1a- Volume 2 Justifications
• RP1b - Volume 2 Evaluation Environnementale
• RP1c- Volume 2 Résumé Non Technique

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

• PADD - Arrêt

Orientation d'aménagement et de Programmation (OAP)

• OAP - Arrêt
• Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) - PLUi Ouest
• Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) de la dérogation pour le Plessis-Grimoult

Règlement

• Plan des zonages par commune du PLUi Ouest
• Règlement écrit - Arrêt
• Zonage Général du PLUi Ouest

Annexes

• 5a - Droit de Préemption Urbain (DPU) et archéologie
• 5b - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) et risques - pièces graphiques (sur demande au 02 31 77 12 36 Demandez le service urbanisme )
• 5c - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) pièces écrites

Pages Visées et Signées

• Bilan de concertation OUEST
• Page dossier OUEST

Bilan

• Délibération portant sur le bilan de concertation et l'arrêt du projet - PLUi OUEST
• Bilan Global de la concertation et de la collaboration duPLUi Ouest - Arrêt Février 2019

Annexes Réseau Graphiques - Eau potable

• Plan SAEPB
• Ensemble PBI OUEST

Procédures d'abrogation

Présentation des évolutions entre les documents d'urbanisme en vigueur et les projets de Plan Locaux d'Urbanisme intercommunaux

Les documents du secteur 4

Zonage

• Caumont l'Eventé
• La Vacquerie
• Livry 1sur2
• Livry 2sur2

Annexes Réseau Graphiques - Eau potable

• Caumont l'Eventé 1sur2
• Caumont l'Eventé 2sur2
• La Vacquerie 1sur2
• La Vacquerie 2sur2
• Livry 1sur3
• Livry 2sur3
• Livry 3sur3

Annexes Réseau Graphiques - Electricité

• Livry