Les documents d’urbanisme non-opposables sur le territoire
Carte interactive des zones liées au PLUi : Cliquez sur votre secteur pour en savoir plus
« Dans le cadre de la procédure d’élaboration des deux Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux de Pré-Bocage Intercom, Secteur Est et Secteur Ouest, les projets de ces documents ont été arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019. Ces arrêts font suite à deux ans de travail technique de la part des élus, de la population et des communes en lien avec les services de Pré-Bocage Intercom et les bureaux d’études retenus pour l’élaboration de ces deux documents intercommunaux, Planis pour le Secteur Est et Villes et Architectures en Atelier pour le Secteur Ouest.
Afin que vous puissiez prendre connaissance de ces deux Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux, vous trouverez l’ensemble des pièces constitutives de ces documents ci-dessous via la carte interactive. Il vous suffit de survoler cette carte sur le secteur qui vous intéresse et de cliquer dessus pour consulter l’ensemble des documents afférents au secteur concerné ou à l’ensemble du Plan Local d’Urbanisme. »
PLUi EST - Secteur 1
Les documents de concertation PLUi EST :
- Panneau d’exposition partie réglementaire et OAP
- Présentation de la réunion publique du 22 novembre 2018
- le Deuxième Bulletin d’information (novembre 2017)
- L’exposition sur le PADD du PLUi
- Le Bulletin d’information (septembre 2017)
- L’exposition sur le diagnostic du PLUI (elle sera exposée en continue au siège de Pré-Bocage Intercom, à Aunay sur Odon) BookBusVBI
- Communiqué de presse (réunion publique septembre 2017)
Les documents du PLUi Secteur Est arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi EST
RP
PADD
OAP
Règlement
Annexes
Pages Visées et Signées
Bilan
Les documents du secteur 1
Zonage
PLUi EST - Secteur 2
Les documents de concertation :
- Panneau d’exposition partie réglementaire et OAP
- Présentation de la réunion publique du 22 novembre 2018
- le Deuxième Bulletin d’information (novembre 2017)
- L’exposition sur le PADD du PLUi
- Le Bulletin d’information (septembre 2017)
- L’exposition sur le diagnostic du PLUI (elle sera exposée en continue au siège de Pré-Bocage Intercom, à Aunay sur Odon) BookBusVBI
- Communiqué de presse (réunion publique septembre 2017)
Les documents du PLUi Secteur Est arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi EST
RP
PADD
OAP
Règlement
Annexes
Pages Visées et Signées
Bilan
Les documents du secteur 2
Zonage
PLUi EST - Secteur 3
Les documents de concertation :
- Panneau d’exposition partie réglementaire et OAP
- Présentation de la réunion publique du 22 novembre 2018
- le Deuxième Bulletin d’information (novembre 2017)
- L’exposition sur le PADD du PLUi
- Le Bulletin d’information (septembre 2017)
- L’exposition sur le diagnostic du PLUI (elle sera exposée en continue au siège de Pré-Bocage Intercom, à Aunay sur Odon) BookBusVBI
- Communiqué de presse (réunion publique septembre 2017)
Les documents du PLUi Secteur Est arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi EST
RP
PADD
OAP
Règlement
Annexes
Pages Visées et Signées
Bilan
Les documents du secteur 3
Zonage
PLUi EST - Secteur 4
Les documents de concertation :
- Panneau d’exposition partie réglementaire et OAP
- Présentation de la réunion publique du 22 novembre 2018
- le Deuxième Bulletin d’information (novembre 2017)
- L’exposition sur le PADD du PLUi
- Le Bulletin d’information (septembre 2017)
- L’exposition sur le diagnostic du PLUI (elle sera exposée en continue au siège de Pré-Bocage Intercom, à Aunay sur Odon) BookBusVBI
- Communiqué de presse (réunion publique septembre 2017)
Les documents du PLUi Secteur Est arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi EST
RP
PADD
OAP
Règlement
Annexes
Pages Visées et Signées
Bilan
Les documents du secteur 4
Zonage
PLUi OUEST - Secteur 1
Les documents de concertation du PLUi OUEST:
- Présentation de la réunion publique du 18/10/2018
- Les Panneaux d’exposition des Zonages et du projet de règlement écrit
- Les Panneaux d’exposition sur le PADD
- Les Panneaux d’exposition sur le diagnostic
- Documents de Concertation des Personnes Publiques Associées
Les documents du PLUi Secteur OUEST arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi OUEST
RP
- RP1 - Volume 1 Diagnostic
- RP1a- Volume 2 Justifications
- RP1b - Volume 2 Evaluation Environnementale
- RP1c- Volume 2 Résumé Non Technique
PADD
OAP
Règlement
Annexes
- 5a - DPU et archéologie
- 5b - SUP et risques - pièces graphiques (sur demande au 02 31 77 12 36 Demandez le service urbanisme )
- 5c - SUP pièces écrites
Pages Visées et Signées
Bilan
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
Les documents du secteur 1
Zonage
- Aunay-Sur-Odon-Bauquay
- Campandré-Valcongrain
- Danvou-La-Ferrière
- Le Plessis-Grimoult
- Ondefontaine
- Roucamps
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
- Aunay-Sur-Odon
- Bauquay
- Campandré-Valcongrain
- Danvou-La-Ferrière
- Le Plessis-Grimoult 1sur2
- Le Plessis-Grimoult 2sur2
Annexes Réseau Graphiques - Electricité
Annexes Réseau Graphiques - EU
PLUi OUEST - Secteur 2
Les documents de concertation du PLUi OUEST :
- Présentation de la réunion publique du 18/10/2018
- Les Panneaux d’exposition des Zonages et du projet de règlement écrit
- Les Panneaux d’exposition sur le PADD
- Les Panneaux d’exposition sur le diagnostic
- Documents de Concertation des Personnes Publiques Associées
Les documents du PLUi Secteur OUEST arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi OUEST
RP
- RP1 - Volume 1 Diagnostic
- RP1a- Volume 2 Justifications
- RP1b - Volume 2 Evaluation Environnementale
- RP1c- Volume 2 Résumé Non Technique
PADD
OAP
Règlement
Annexes
- 5a - DPU et archéologie
- 5b - SUP et risques - pièces graphiques (sur demande au 02 31 77 12 36 Demandez le service urbanisme )
- 5c - SUP pièces écrites
Pages Visées et Signées
Bilan
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
Les documents du secteur 2
Zonage
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
Annexes Réseau Graphiques - EU
PLUi OUEST - Secteur 3
Les documents de concertation du PLUi OUEST :
- Présentation de la réunion publique du 18/10/2018
- Les Panneaux d’exposition des Zonages et du projet de règlement écrit
- Les Panneaux d’exposition sur le PADD
- Les Panneaux d’exposition sur le diagnostic
- Documents de Concertation des Personnes Publiques Associées
Les documents du PLUi Secteur OUEST arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi OUEST
RP
- RP1 - Volume 1 Diagnostic
- RP1a- Volume 2 Justifications
- RP1b - Volume 2 Evaluation Environnementale
- RP1c- Volume 2 Résumé Non Technique
PADD
OAP
Règlement
Annexes
- 5a - DPU et archéologie
- 5b - SUP et risques - pièces graphiques (sur demande au 02 31 77 12 36 Demandez le service urbanisme )
- 5c - SUP pièces écrites
Pages Visées et Signées
Bilan
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
Les documents du secteur 3
Zonage
- Cahagnes
- Dampierre
- Les Loges et Saint-Jean-Des-Essartiers
- Saint-Pierre-Du-Fresne
- Sept-Vents et La Lande-Sur-Drôme
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
- Cahagnes 1sur6
- Cahagnes 2sur6
- Cahagnes 3sur6
- Cahagnes 4sur6
- Cahagnes 5sur6
- Cahagnes 6sur6
- Dampierre
- Les Loges
- Saint-Jean-Des-Essartiers
- Sept-Vents 1sur2
- Sept-Vents 2sur2
Annexes Réseau Graphiques - Electricité
PLUi OUEST - Secteur 4
Les documents de concertation du PLUi OUEST :
- Présentation de la réunion publique du 18/10/2018
- Les Panneaux d’exposition des Zonages et du projet de règlement écrit
- Les Panneaux d’exposition sur le PADD
- Les Panneaux d’exposition sur le diagnostic
- Documents de Concertation des Personnes Publiques Associées
Les documents du PLUi Secteur OUEST arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi OUEST
RP
- RP1 - Volume 1 Diagnostic
- RP1a- Volume 2 Justifications
- RP1b - Volume 2 Evaluation Environnementale
- RP1c- Volume 2 Résumé Non Technique
PADD
OAP
Règlement
Annexes
- 5a - DPU et archéologie
- 5b - SUP et risques - pièces graphiques (sur demande au 02 31 77 12 36 Demandez le service urbanisme )
- 5c - SUP pièces écrites
Pages Visées et Signées
Bilan
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
Les documents du secteur 4
Zonage
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
- Caumont l'Eventé 1sur2
- Caumont l'Eventé 2sur2
- La Vacquerie 1sur2
- La Vacquerie 2sur2
- Livry 1sur3
- Livry 2sur3
- Livry 3sur3
Annexes Réseau Graphiques - Electricité
Échéances :
Les PLU Arrétés (non opposable) :
- Villy-Bocage : PLU arrêté
Les documents d’urbanisme opposables sur le territoire, par commune
Carte_communes
Amayé-sur-Seulles
Amayé-Sur-Seulles
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Aurseulles
Aurseulles
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Bonnemaison
Bonnemaison
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Brémoy
Brémoy
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Cahagnes
Cahagnes
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Caumont-Sur-Aure
Caumont-Sur-Aure
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Courvaudon
Courvaudon
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Dialan-Sur-Chaîne
Dialan-Sur-Chaîne
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Epinay-Sur-Odon
Epinay-Sur-Odon
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Landes-Sur-Ajon
Landes-Sur-Ajon
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Le Mesnil-au-Grain
Le Mesnil-au-Grain
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Les Loges
Les Loges
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Les Monts d'Aunay
Les Monts d'Aunay
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Longvillers
Longvillers
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Maisoncelles-Pelvey
Maisoncelles-Pelvey
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Maisoncelles-Sur-Ajon
Maisoncelles-Sur-Ajon
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Malherbe-Sur-Ajon
Malherbe-Sur-Ajon
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Monts-En-Bessin
Monts-En-Bessin
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Parfouru-Sur-Odon
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Saint-Louet-Sur-Seulles
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Saint-Pierre-du-Fresne
Saint-Pierre-du-Fresne
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Seulline
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Tracy-Bocage
Tracy-Bocage
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Val d'Arry
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Val de Drôme
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Villers-Bocage
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Villy-Bocage
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