Les documents d’urbanisme non-opposables sur le territoire
Carte interactive des zones liées au PLUi : Cliquez sur votre secteur pour en savoir plus
« Dans le cadre de la procédure d’élaboration des deux Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux de Pré-Bocage Intercom, Secteur Est et Secteur Ouest, les projets de ces documents ont été arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019. Ces arrêts font suite à deux ans de travail technique de la part des élus, de la population et des communes en lien avec les services de Pré-Bocage Intercom et les bureaux d’études retenus pour l’élaboration de ces deux documents intercommunaux, Planis pour le Secteur Est et Villes et Architectures en Atelier pour le Secteur Ouest.
Afin que vous puissiez prendre connaissance de ces deux Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux, vous trouverez l’ensemble des pièces constitutives de ces documents ci-dessous via la carte interactive. Il vous suffit de survoler cette carte sur le secteur qui vous intéresse et de cliquer dessus pour consulter l’ensemble des documents afférents au secteur concerné ou à l’ensemble du Plan Local d’Urbanisme. »
PLUi EST - Secteur 1
Les documents de concertation PLUi EST :
- Panneau d’exposition partie réglementaire et OAP
- Présentation de la réunion publique du 22 novembre 2018
- le Deuxième Bulletin d’information (novembre 2017)
- L’exposition sur le PADD du PLUi
- Le Bulletin d’information (septembre 2017)
- L’exposition sur le diagnostic du PLUI (elle sera exposée en continue au siège de Pré-Bocage Intercom, à Aunay sur Odon) BookBusVBI
- Communiqué de presse (réunion publique septembre 2017)
Les documents du PLUi Secteur Est arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi EST
Rapport de Présentation (RP)
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
- Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers CDPNAF - PLUi Est
- Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 - L111-6-RD6 Arrêt OAP
- Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 - L111-8-RD6 Arrêt OAP
- OAP Thématique - Arrêt
Règlement
- Risque global
- Zonage général du PLUi Est
- Plan des Servitudes d'Utilités Publiques (SUP) général du PLUi Est
- Règlement Ecrit - Arrêt
Annexes
Pages Visées et Signées
Bilan
- Délibération portant sur le bilan de concertation et arrêt du projet - PLUi EST
- Bilan Global de la concertation et de la collaboration du PLUi Est - Arrêt
Procédures d'abrogation
Les documents du secteur 1
- Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) Secteur 1
- Risques Secteur 1
- Plan des Servitudes d'utilités Publiques (SUP) Secteur 1
Zonage
PLUi EST - Secteur 2
Les documents de concertation PLUi EST :
- Panneau d’exposition partie réglementaire et OAP
- Présentation de la réunion publique du 22 novembre 2018
- le Deuxième Bulletin d’information (novembre 2017)
- L’exposition sur le PADD du PLUi
- Le Bulletin d’information (septembre 2017)
- L’exposition sur le diagnostic du PLUI (elle sera exposée en continue au siège de Pré-Bocage Intercom, à Aunay sur Odon) BookBusVBI
- Communiqué de presse (réunion publique septembre 2017)
Les documents du PLUi Secteur Est arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi EST
Rapport de Présentation (RP)
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
- Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers CDPNAF - PLUi Est
- Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 - L111-6-RD6 Arrêt OAP
- Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 - L111-8-RD6 Arrêt OAP
- OAP Thématique - Arrêt
Règlement
- Risque global
- Zonage général du PLUi Est
- Plan des Servitudes d'Utilités Publiques (SUP) général du PLUi Est
- Règlement Ecrit - Arrêt
Annexes
Pages Visées et Signées
Bilan
- Délibération portant sur le bilan de concertation et arrêt du projet - PLUi EST
- Bilan Global de la concertation et de la collaboration du PLUi Est - Arrêt
Procédures d'abrogation
Les documents du secteur 2
- Orientations d'Aménagements et de Programmation (OAP) Secteur 2
- Risques Secteur 2
- Plan des Servitudes d'Utilité Publiques (SUP) Secteur 2
Zonage
PLUi EST - Secteur 3
Les documents de concertation PLUi EST :
- Panneau d’exposition partie réglementaire et OAP
- Présentation de la réunion publique du 22 novembre 2018
- le Deuxième Bulletin d’information (novembre 2017)
- L’exposition sur le PADD du PLUi
- Le Bulletin d’information (septembre 2017)
- L’exposition sur le diagnostic du PLUI (elle sera exposée en continue au siège de Pré-Bocage Intercom, à Aunay sur Odon) BookBusVBI
- Communiqué de presse (réunion publique septembre 2017)
Les documents du PLUi Secteur Est arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi EST
Rapport de Présentation (RP)
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
- Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers CDPNAF - PLUi Est
- Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 - L111-6-RD6 Arrêt OAP
- Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 - L111-8-RD6 Arrêt OAP
- OAP Thématique - Arrêt
Règlement
- Risque global
- Zonage général du PLUi Est
- Plan des Servitudes d'Utilités Publiques (SUP) général du PLUi Est
- Règlement Ecrit - Arrêt
Annexes
Pages Visées et Signées
Bilan
- Délibération portant sur le bilan de concertation et arrêt du projet - PLUi EST
- Bilan Global de la concertation et de la collaboration du PLUi Est - Arrêt
Procédures d'abrogation
Les documents du secteur 3
- Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Secteur 3
- Risques Secteur 3
- Plan des Servitudes d'utilité Publiques (SUP) Secteur 3
Zonage
PLUi EST - Secteur 4
Les documents de concertation PLUi EST :
- Panneau d’exposition partie réglementaire et OAP
- Présentation de la réunion publique du 22 novembre 2018
- le Deuxième Bulletin d’information (novembre 2017)
- L’exposition sur le PADD du PLUi
- Le Bulletin d’information (septembre 2017)
- L’exposition sur le diagnostic du PLUI (elle sera exposée en continue au siège de Pré-Bocage Intercom, à Aunay sur Odon) BookBusVBI
- Communiqué de presse (réunion publique septembre 2017)
Les documents du PLUi Secteur Est arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi EST
Rapport de Présentation (RP)
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
- Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers CDPNAF - PLUi Est
- Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 - L111-6-RD6 Arrêt OAP
- Etude Loi Barnier pour le recul par rapport à l'axe de l'A84 - L111-8-RD6 Arrêt OAP
- OAP Thématique - Arrêt
Règlement
- Risque global
- Zonage général du PLUi Est
- Plan des Servitudes d'Utilités Publiques (SUP) général du PLUi Est
- Règlement Ecrit - Arrêt
Annexes
Pages Visées et Signées
Bilan
- Délibération portant sur le bilan de concertation et arrêt du projet - PLUi EST
- Bilan Global de la concertation et de la collaboration du PLUi Est - Arrêt
Procédures d'abrogation
Les documents du secteur 4
- Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Secteur 4
- Risques Secteur 4
- Plan des Servitudes d'Utilité Publiques (SUP) Secteur 4
Zonage
PLUi OUEST - Secteur 1
Les documents de concertation du PLUi OUEST:
- Présentation de la réunion publique du 18/10/2018
- Les Panneaux d’exposition des Zonages et du projet de règlement écrit
- Les Panneaux d’exposition sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Les Panneaux d’exposition sur le diagnostic
- Documents de Concertation des Personnes Publiques Associées
Les documents du PLUi Secteur OUEST arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi OUEST
Rapport de Présentation (RP)
- RP1 - Volume 1 Diagnostic
- RP1a- Volume 2 Justifications
- RP1b - Volume 2 Evaluation Environnementale
- RP1c- Volume 2 Résumé Non Technique
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Orientation d'aménagement et de Programmation (OAP)
- OAP - Arrêt
- Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) - PLUi Ouest
- Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) de la dérogation pour le Plessis-Grimoult
Règlement
Annexes
- 5a - Droit de Préemption Urbain (DPU) et archéologie
- 5b - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) et risques - pièces graphiques (sur demande au 02 31 77 12 36 Demandez le service urbanisme )
- 5c - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) pièces écrites
Pages Visées et Signées
Bilan
- Délibération portant sur le bilan de concertation et l'arrêt du projet - PLUi OUEST
- Bilan Global de la concertation et de la collaboration duPLUi Ouest - Arrêt Février 2019
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
Procédures d'abrogation
Les documents du secteur 1
Zonage
- Aunay-Sur-Odon-Bauquay
- Campandré-Valcongrain
- Danvou-La-Ferrière
- Le Plessis-Grimoult
- Ondefontaine
- Roucamps
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
- Aunay-Sur-Odon
- Bauquay
- Campandré-Valcongrain
- Danvou-La-Ferrière
- Le Plessis-Grimoult 1sur2
- Le Plessis-Grimoult 2sur2
Annexes Réseau Graphiques - Electricité
Annexes Réseau Graphiques - EU
PLUi OUEST - Secteur 2
Les documents de concertation du PLUi OUEST:
- Présentation de la réunion publique du 18/10/2018
- Les Panneaux d’exposition des Zonages et du projet de règlement écrit
- Les Panneaux d’exposition sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Les Panneaux d’exposition sur le diagnostic
- Documents de Concertation des Personnes Publiques Associées
Les documents du PLUi Secteur OUEST arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi OUEST
Rapport de Présentation (RP)
- RP1 - Volume 1 Diagnostic
- RP1a- Volume 2 Justifications
- RP1b - Volume 2 Evaluation Environnementale
- RP1c- Volume 2 Résumé Non Technique
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Orientation d'aménagement et de Programmation (OAP)
- OAP - Arrêt
- Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) - PLUi Ouest
- Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) de la dérogation pour le Plessis-Grimoult
Règlement
Annexes
- 5a - Droit de Préemption Urbain (DPU) et archéologie
- 5b - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) et risques - pièces graphiques (sur demande au 02 31 77 12 36 Demandez le service urbanisme )
- 5c - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) pièces écrites
Pages Visées et Signées
Bilan
- Délibération portant sur le bilan de concertation et l'arrêt du projet - PLUi OUEST
- Bilan Global de la concertation et de la collaboration duPLUi Ouest - Arrêt Février 2019
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
Procédures d'abrogation
Les documents du secteur 2
Zonage
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
Annexes Réseau Graphiques - EU
PLUi OUEST - Secteur 3
Les documents de concertation du PLUi OUEST:
- Présentation de la réunion publique du 18/10/2018
- Les Panneaux d’exposition des Zonages et du projet de règlement écrit
- Les Panneaux d’exposition sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Les Panneaux d’exposition sur le diagnostic
- Documents de Concertation des Personnes Publiques Associées
Les documents du PLUi Secteur OUEST arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi OUEST
Rapport de Présentation (RP)
- RP1 - Volume 1 Diagnostic
- RP1a- Volume 2 Justifications
- RP1b - Volume 2 Evaluation Environnementale
- RP1c- Volume 2 Résumé Non Technique
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Orientation d'aménagement et de Programmation (OAP)
- OAP - Arrêt
- Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) - PLUi Ouest
- Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) de la dérogation pour le Plessis-Grimoult
Règlement
Annexes
- 5a - Droit de Préemption Urbain (DPU) et archéologie
- 5b - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) et risques - pièces graphiques (sur demande au 02 31 77 12 36 Demandez le service urbanisme )
- 5c - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) pièces écrites
Pages Visées et Signées
Bilan
- Délibération portant sur le bilan de concertation et l'arrêt du projet - PLUi OUEST
- Bilan Global de la concertation et de la collaboration duPLUi Ouest - Arrêt Février 2019
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
Procédures d'abrogation
Les documents du secteur 3
Zonage
- Cahagnes
- Dampierre
- Les Loges et Saint-Jean-Des-Essartiers
- Saint-Pierre-Du-Fresne
- Sept-Vents et La Lande-Sur-Drôme
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
- Cahagnes 1sur6
- Cahagnes 2sur6
- Cahagnes 3sur6
- Cahagnes 4sur6
- Cahagnes 5sur6
- Cahagnes 6sur6
- Dampierre
- Les Loges
- Saint-Jean-Des-Essartiers
- Sept-Vents 1sur2
- Sept-Vents 2sur2
Annexes Réseau Graphiques - Electricité
PLUi OUEST - Secteur 4
Les documents de concertation du PLUi OUEST:
- Présentation de la réunion publique du 18/10/2018
- Les Panneaux d’exposition des Zonages et du projet de règlement écrit
- Les Panneaux d’exposition sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Les Panneaux d’exposition sur le diagnostic
- Documents de Concertation des Personnes Publiques Associées
Les documents du PLUi Secteur OUEST arrêtés en Conseil communautaire du 27 février 2019
Les documents communs au PLUi OUEST
Rapport de Présentation (RP)
- RP1 - Volume 1 Diagnostic
- RP1a- Volume 2 Justifications
- RP1b - Volume 2 Evaluation Environnementale
- RP1c- Volume 2 Résumé Non Technique
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Orientation d'aménagement et de Programmation (OAP)
- OAP - Arrêt
- Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) - PLUi Ouest
- Présentation en Commission Départementale de la Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) de la dérogation pour le Plessis-Grimoult
Règlement
Annexes
- 5a - Droit de Préemption Urbain (DPU) et archéologie
- 5b - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) et risques - pièces graphiques (sur demande au 02 31 77 12 36 Demandez le service urbanisme )
- 5c - Servitudes d'utilité Publiques (SUP) pièces écrites
Pages Visées et Signées
Bilan
- Délibération portant sur le bilan de concertation et l'arrêt du projet - PLUi OUEST
- Bilan Global de la concertation et de la collaboration duPLUi Ouest - Arrêt Février 2019
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
Procédures d'abrogation
Les documents du secteur 4
Zonage
Annexes Réseau Graphiques - Eau potable
- Caumont l'Eventé 1sur2
- Caumont l'Eventé 2sur2
- La Vacquerie 1sur2
- La Vacquerie 2sur2
- Livry 1sur3
- Livry 2sur3
- Livry 3sur3
Annexes Réseau Graphiques - Electricité
Abrogations des cartes communales :
Enquêtes publiques uniques :
Échéances :
Les PLU approuvés (opposable) :
- Villy-Bocage : PLU approuvé
Les documents d’urbanisme opposables sur le territoire, par commune
Carte_communes
Amayé-sur-Seulles
Amayé-Sur-Seulles
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Aurseulles
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Bonnemaison
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Brémoy
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Cahagnes
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Caumont-Sur-Aure
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Courvaudon
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Dialan-Sur-Chaîne
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Epinay-Sur-Odon
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Landes-Sur-Ajon
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Le Mesnil-au-Grain
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Les Loges
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Les Monts d'Aunay
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Longvillers
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Maisoncelles-Pelvey
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Maisoncelles-Sur-Ajon
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Malherbe-Sur-Ajon
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Monts-En-Bessin
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Parfouru-Sur-Odon
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Saint-Louet-Sur-Seulles
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Saint-Pierre-du-Fresne
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Seulline
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Tracy-Bocage
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Val d'Arry
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Val de Drôme
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Villers-Bocage
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Villy-Bocage
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