PLUi OUEST – Secteur 4
Les documents du PLUi Secteur OUEST approuvé en conseil communautaire du 18 décembre 2019 et modifié le 20 décembre 2022.
Le règlement écrit du PLUi OUEST décrit par zones
Le règlement cartographique (zonage) général du PLUi OUEST
Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) du PLUi OUEST
Annexes Réseau Graphiques – Eau potable
Caumont l’Eventé 1sur2 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
Caumont l’Eventé 2sur2 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
La Vacquerie 1sur2 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
La Vacquerie 2sur2 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
Livry 1sur3 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
Livry 2sur3 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
Livry 3sur3 (commune déléguée de Caumont-sur-Aure)
Annexes Réseau Graphiques – Electricité