Val-de-Drôme

La commune de Val de Drôme est composée des communes historique de :

  • Sept-Vents
  • la Lande-sur-Drome
  • Saint-Jean-des-Essartiers
  • Dampierre

Sept-Vents

Cette commune dépend du Règlement National d’Urbanisme. C’est donc les services Urbanisme de la DDTM du calvados qui se chargent de l’instruction des demandes d’urbanisme sur ce territoire, et ce , jusqu’à l’approbation du PLU intercommunal du secteur Ouest

 

 

 

 


La Lande-sur-Drôme

Cette commune dépend du Règlement National d’Urbanisme. C’est donc les services Urbanisme de la DDTM du calvados qui se chargent de l’instruction des demandes d’urbanisme sur ce territoire, et ce , jusqu’à l’approbation du PLU intercommunal du secteur Ouest


Saint-Jean-des-Essartiers

La commune de Saint Jean des Essartiers s’est dotée d’une carte communale en Octobre 2006.

Documents applicables au territoire de SAINT-JEAN-DES-ESSARTIERS

 

 

 

 



Dampierre

Cette commune dépend du Règlement National d’Urbanisme. C’est donc les services Urbanisme de la DDTM du calvados qui se chargent de l’instruction des demandes d’urbanisme sur ce territoire, et ce , jusqu’à l’approbation du PLU intercommunal du secteur Ouest