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Val de Drôme

La commune de Val de Drôme est composée des communes historique de :

  • Sept-Vents
  • la Lande-sur-Drome
  • Saint-Jean-des-Essartiers
  • Dampierre

Sept-Vents

Cette commune dépend du Règlement National d’Urbanisme. C’est donc les services Urbanisme de la DDTM du calvados qui se chargent de l’instruction des demandes d’urbanisme sur ce territoire, et ce , jusqu’à l’approbation du PLU intercommunal du secteur Ouest


La Lande-sur-Drôme

Cette commune dépend du Règlement National d’Urbanisme. C’est donc les services Urbanisme de la DDTM du calvados qui se chargent de l’instruction des demandes d’urbanisme sur ce territoire, et ce , jusqu’à l’approbation du PLU intercommunal du secteur Ouest


Saint-Jean-des-Essartiers

La commune de Saint Jean des Essartiers s’est dotée d’une carte communale en Octobre 2006.

Documents applicables au territoire de SAINT-JEAN-DES-ESSARTIERS

  • Règlement national d’urbanisme ( à consulter sur le site de Legifrance / Code de l’Urbanisme ( R 111-1 jusqu’ R 111-27 CU)

 


Dampierre

Cette commune dépend du Règlement National d’Urbanisme. C’est donc les services Urbanisme de la DDTM du calvados qui se chargent de l’instruction des demandes d’urbanisme sur ce territoire, et ce , jusqu’à l’appro